Conditions et licence
Comment vous pouvez utiliser PublicSchema.
Aperçu
PublicSchema utilise une double licence. Le modèle de référence est librement disponible sous une licence Creative Commons. Le logiciel qui le construit et le diffuse est disponible sous la licence Apache.
En pratique : vous pouvez utiliser le modèle de référence dans vos systèmes, votre documentation et vos échanges de données sans restriction, à condition de mentionner la source.
Modèle de référence : CC BY 4.0
Le modèle de référence, incluant les définitions de concepts, les définitions de propriétés,
les ensembles de valeurs contrôlées et les schémas d'attestations vérifiables (tout ce qui se trouve dans le
répertoire schema/ du
dépôt source),
est mis à disposition sous la
licence Creative Commons
Attribution 4.0 International.
Vous êtes libre de :
- Partager : copier et redistribuer le modèle de référence sur tout support et sous tout format, à toute fin, y compris commerciale.
- Adapter : remixer, transformer et créer à partir du modèle de référence à toute fin, y compris commerciale.
Selon les conditions suivantes :
- Attribution : vous devez créditer l'œuvre de manière appropriée, fournir un lien vers cette licence et indiquer si des modifications ont été apportées.
Code : Apache License 2.0
Le logiciel de ce projet, incluant le pipeline de build, le code source du site
web, les tests et les fichiers de configuration (tout ce qui se trouve dans
build/, site/ et tests/), est
mis à disposition sous la
Apache License,
Version 2.0.
Vous pouvez utiliser, modifier et distribuer le code selon les termes de la licence Apache. Voir le fichier LICENSE pour le texte intégral.
Contexte JSON-LD et schémas JSON
Le contexte JSON-LD généré (ctx/draft.jsonld) et les fichiers de
schémas JSON sont considérés comme faisant partie du modèle de référence et sont couverts par la
licence CC BY 4.0. Il s'agit de représentations exploitables par machine des
définitions.
Normes et systèmes tiers
PublicSchema fait référence à des normes internationales (ISO, HL7 FHIR, ONU, ISCED, ISCO) et inclut des correspondances vers des systèmes externes (OpenIMIS, OpenSPP, et autres). Ces normes et systèmes conservent leurs propres licences et conditions d'utilisation.
La licence CC BY 4.0 s'applique uniquement aux définitions, correspondances et ensembles de valeurs rédigés par PublicSchema. Elle ne confère aucun droit sur les normes référencées ni sur les schémas de systèmes externes eux-mêmes. Lorsque des valeurs PublicSchema correspondent à des codes définis par une norme internationale, l'organisme de normalisation demeure la source de référence.
Attribution
Pour citer le modèle de référence PublicSchema, l'attribution recommandée est la suivante :
Basé sur PublicSchema, sous licence CC BY 4.0.
Questions
Pour toute question relative à la licence ou à l'utilisation de PublicSchema, veuillez ouvrir un ticket sur GitHub.