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Adresse
Normatif

Address

Un emplacement physique ou postal structuré, utilisé pour joindre une personne, un ménage ou une organisation. Les adresses combinent des composantes …

Agent
Normatif abstrait

Agent

Une entité capable d'agir dans un processus de prestation publique : une personne, une organisation ou un système logiciel. Agent est le supertype par…

Échantillon biométrique
Ébauche

BiometricSample

Une mesure biométrique capturée sur une personne, telle qu'une image d'empreinte digitale, un scan de l'iris ou une photographie faciale. Chaque enreg…

Enregistrement de consentement
Ébauche

ConsentRecord

ConsentRecord documente la base juridique du traitement des données personnelles d'une personne concernée. Malgré son nom, le consentement n'est qu'un…

Élément de prestation
Ébauche

DeliveryItem

Une ligne de détail décrivant un produit spécifique et sa quantité dans une livraison ou un bon. Utilisé pour représenter les paniers alimentaires, le…

Événement
Normatif abstrait

Event

Quelque chose qui se produit à un moment précis ou sur une période délimitée au sein d'un système de prestation. Event est le supertype partagé pour l…

Famille
Candidat

Family

Un réseau de parenté composé de personnes liées par le sang, le mariage ou l'adoption. La famille est définie par les liens relationnels, et non par l…

Exploitation agricole
Ébauche

Farm

Une unité économique de production agricole sous gestion unique, comprenant tout le cheptel détenu et toutes les terres utilisées en tout ou en partie…

Profil de fonctionnement
Candidat

FunctioningProfile

Un enregistrement ponctuel de données de fonctionnement collectées sur une personne à l'aide d'un instrument défini de la famille Washington Group : W…

Groupe
Normatif abstrait

Group

Un regroupement abstrait de personnes qui sert de base aux types de groupes concrets tels que Ménage, Famille et Exploitation agricole. Les groupes so…

Appartenance à un groupe
Normatif

GroupMembership

Le lien entre une personne et un groupe, indiquant le rôle que la personne joue dans cette appartenance au groupe (tel que chef, conjoint, enfant, pro…

Événement dangereux
Ébauche

HazardEvent

Un événement ou une condition pouvant perturber la prestation de services publics ou affecter le bien-être d'une population. Couvre les risques nature…

Établissement de santé
Ébauche

HealthFacility

Un point de service où sont fournis des soins cliniques ou préventifs, tels qu'un hôpital, un centre de santé, un poste de santé, un dispensaire, une …

Ménage
Candidat

Household

Une unité sociale et économique d'une ou plusieurs personnes qui partagent la nourriture et d'autres biens essentiels à la vie. La définition opératio…

Identifiant
Normatif

Identifier

Une valeur codée attribuée à une entité au sein d'un schéma d'identification. Les identifiants lèvent l'ambiguïté sur des entités telles que des perso…

Document d'identité
Candidat

IdentityDocument

Un document physique ou numérique qui atteste d'un ou plusieurs identifiants concernant une partie (personne, ménage ou groupe). Distinct de l'identif…

Prestation en nature
Ébauche

InKindDelivery

Un enregistrement d'une distribution physique directe de biens ou de services d'un programme vers un bénéficiaire, sans recours à un instrument financ…

Instrument
Ébauche

Instrument

Un outil défini utilisé pour collecter des informations sur un sujet : formulaire d'enquête, questionnaire, protocole de dépistage ou procédure de mes…

Localisation
Normatif

Location

Une zone géographique ou administrative nommée, telle qu'une région, un district, une commune ou un village. La localisation précise où se situe un mé…

Organisation
Candidat

Organization

Un organisme identifiable juridiquement ou administrativement capable d'agir dans un processus de prestation publique : agence gouvernementale, minist…

Partie
Normatif abstrait

Party

Une personne ou un groupe organisé de personnes pouvant être identifié, inscrit dans des programmes et recevoir des prestations ou des services. Party…

Événement de paiement
Candidat

PaymentEvent

Un enregistrement d'un transfert monétaire direct d'un programme vers un bénéficiaire. Couvre les canaux suivants : virement bancaire, argent mobile, …

Personne
Candidat

Person

L'individu unique qui fait l'objet d'un enregistrement dans un système de protection sociale. La personne est l'unité indivisible et persistante d'ide…

Notice d'information
Ébauche

PrivacyNotice

PrivacyNotice est l'artefact présenté à une personne concernée décrivant quelles données personnelles seront traitées, par qui, à quelles fins, sur qu…

Profil
Candidat abstrait

Profile

Un enregistrement ponctuel de données collectées sur un sujet à l'aide d'un instrument défini. Profile est le supertype partagé de SocioEconomicProfil…

Bureau d'enregistrement
Ébauche

RegistrationOffice

Un point de service où sont fournis des services d'enregistrement civil ou administratif, tel qu'un bureau d'état civil, une branche de district, une …

Relation
Candidat

Relationship

Un lien définissant la connexion sociale, légale ou administrative entre un individu et une autre personne ou un groupe. Trois grands types existent :…

École
Ébauche

School

Un point de service où est dispensée une éducation formelle ou non formelle, tel qu'une école primaire, un collège ou lycée, un centre de formation pr…

Événement de notation
Ébauche

ScoringEvent

Un événement discret au cours duquel une règle de notation est appliquée à des données d'entrée concernant un sujet pour produire un score ou une band…

Règle de notation
Ébauche

ScoringRule

Un ensemble persistant de règles, formules ou seuils utilisés pour transformer des données d'entrée en un score ou une bande. Les règles de notation i…

Point de service
Ébauche

ServicePoint

Un point physique nommé où une organisation fournit un service public. ServicePoint est indépendant du domaine : il couvre les établissements de santé…

Profil socio-économique
Candidat

SocioEconomicProfile

Un enregistrement ponctuel de données socio-économiques et de conditions de vie concernant un ménage ou une personne, collectées au moyen d'une enquêt…

Agent logiciel
Ébauche

SoftwareAgent

Un produit ou système logiciel ayant effectué une étape dans un processus de prestation, par exemple un moteur de notation qui a calculé un score de t…

Bon
Ébauche

Voucher

Un instrument échangeable délivré à un bénéficiaire en exécution d'un droit à prestation. Un bon a un cycle de vie propre : création, émission, échang…

Échange de bon
Ébauche

VoucherRedemption

Un enregistrement d'une transaction d'échange unique contre un bon. Chaque VoucherRedemption enregistre une visite chez un vendeur ou un agent, lors d…

Point d'eau
Ébauche

WaterPoint

Un point de service où l'eau potable ou l'eau ménagère est rendue accessible à une population, tel qu'un forage, un robinet public ou une borne-fontai…

Calendrier des prestations
sp Ébauche

BenefitSchedule

Une définition au niveau du programme d'une série de prestations qui spécifie la modalité, le montant, la fréquence et la période pendant laquelle les…

Décision d'éligibilité
sp Ébauche

EligibilityDecision

Une détermination formelle indiquant si un sujet satisfait aux critères d'un programme sur la base des conditions évaluées. Un même événement de notat…

Inscription
sp Candidat

Enrollment

Le processus administratif d'inscription d'une personne ou d'un ménage admissible en tant que bénéficiaire actif d'un programme. Les contraintes budgé…

Droit
sp Candidat

Entitlement

Une instance d'un droit reconnu d'un bénéficiaire spécifique à recevoir une prestation. Chaque droit correspond généralement à une période de versemen…

Réclamation
sp Candidat

Grievance

Un enregistrement d'une plainte, d'un recours, d'une demande de correction ou d'une allégation de manquement professionnel soulevé dans le cadre du mé…

Programme
sp Ébauche

Program

Une intervention gouvernementale ou institutionnelle de protection sociale qui fournit des prestations aux individus ou aux ménages admissibles selon …

Orientation
sp Ébauche

Referral

Un processus structuré de mise en relation d'un sujet avec un programme, un service ou un prestataire externe pour répondre aux besoins identifiés. Le…

Adoption
crvs Ébauche

Adoption

Un acte juridique par lequel une ou plusieurs personnes acquièrent le statut de parent d'un enfant, créant une relation parent-enfant qui n'existait p…

Naissance
crvs Candidat

Birth

Une naissance vivante, c'est-à-dire l'expulsion ou l'extraction complète du produit de la conception hors du corps de la mère, indépendamment de la du…

Certificat
crvs Ébauche

Certificate

Un document délivré à partir d'un acte d'état civil ou d'un fait vital, attestant de cet événement pour un usage externe. Distinct de l'acte sous-jace…

Annotation d'état civil
crvs Ébauche

CivilStatusAnnotation

Une mention marginale ajoutée à un acte d'état civil pour refléter un événement d'état civil ultérieur ou une modification administrative. Exemples: u…

Document d'état civil
crvs Ébauche abstrait

CivilStatusDocument

Un document administratif qui consigne des faits d'état civil concernant une ou plusieurs personnes. Distinct des concepts (Naissance, Mariage, Décès,…

Registre d'état civil
crvs Ébauche

CivilStatusRecord

L'acte officiel conservé par une autorité d'état civil qui atteste d'un événement d'état civil. Dans les traditions de droit civil, il s'agit du docum…

Décès
crvs Candidat

Death

La disparition permanente de toute trace de vie à un moment quelconque après la naissance vivante. Recueille les données relatives à la personne décéd…

Registre de famille
crvs Ébauche

FamilyRegister

Un registre qui suit une unité familiale dans le temps, centré sur un chef de famille. Les membres sont accessibles via la Famille liée, qui expose le…

Mort fœtale
crvs Ébauche

FetalDeath

Décès survenu avant l'expulsion ou l'extraction complète du produit de la conception hors du corps de la mère, indépendamment de la durée de la grosse…

Légitimation
crvs Ébauche

Legitimation

L'acte par lequel un enfant précédemment né hors mariage acquiert le statut juridique d'enfant né dans le mariage, généralement à la suite du mariage …

Mariage
crvs Candidat

Marriage

L'union légale de deux personnes selon la loi applicable. Saisit les deux parties, les témoins et le type de mariage (civil, religieux, coutumier, de …

Dissolution du mariage
crvs Candidat

MarriageTermination

La fin juridique d'un mariage du vivant des deux parties, que ce soit par divorce (dissolution d'un mariage valide) ou par annulation (déclaration que…

Parent
crvs Ébauche

Parent

Un sous-type de crvs/Person qui porte un rôle parental à côté des propriétés de personne concernée héritées. Utilisé dans les actes de Naissance, d'Ad…

Reconnaissance de paternité
crvs Ébauche

PaternityRecognition

Un acte formel par lequel un parent, généralement le père, établit la filiation juridique d'un enfant né hors mariage. Reçu par un officier d'état civ…

Personne
crvs Candidat

Person

Un instantané temporel d'une Personne telle qu'observée au moment d'un événement d'état civil. Porte les mêmes propriétés démographiques que Personne,…

Événement d'état civil
crvs Candidat abstrait

VitalEvent

Un événement d'importance juridique et statistique qui marque un changement dans l'état civil d'une personne, tel qu'une naissance, un décès, une mort…